Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPPY
SOCIETE D'EXPLOITATION DU SITE DES ANGLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
95567419
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque JAPPY

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU SITE DES ANGLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DU SITE DES ANGLES domicilié(e) CHEMIN DES PINS, 30670 AIGUES VIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 495 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FILHOL S.E.S.A. - France.

La marque JAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPPY est expirée depuis le 4 avril 2005.

SOCIETE D'EXPLOITATION DU SITE DES ANGLES a également déposé les autres marques suivantes : CHAPY


SOCIETE D'EXPLOITATION DU SITE DES ANGLES (S.A.) - CHEMIN DES PINS, 30670 AIGUES VIVES - France - SIREN 387495757


M. FILHOL S.E.S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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